Marque enregistrée - Marque en non vigueur

des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix
FRANCE TONER DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3730149
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2020
des cartouches d\'encre de haute technologie au meilleur prix de FRANCE TONER DISTRIBUTION

Présentation de la marque des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix

Déposée par voie électronique le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TONER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 415 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT SAINT MARTIN - France.

La marque des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix est expirée depuis le 14 avril 2020.

FRANCE TONER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : France toner , france-toner , cartoucheonline.com Les couleurs de la vie , FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR , PRIVINK CARTRIDGES , France Toner.fr imprimez vous ça dans la tête , PRIVINK DISCOUNT , les mêmes couleurs moins cher , France toner les Originales


FRANCE TONER DISTRIBUTION, SARL - DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT SAINT MARTIN - France - SIREN 430415075


FRANCE TONER DISTRIBUTION - DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;Cartouches d'encre et de toners ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.